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Marques déposées par CARON Claudine
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CHAUD DEVANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUD DEVANT
CARON Claudine

Numéro de dépôt :
1582338
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
13/12/2018
CHAUD DEVANT de CARON Claudine

Présentation de la marque CHAUD DEVANT

Déposée le 13 décembre 1988 par CARON Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « CHAUD DEVANT »

Le déposant est CARON Claudine domicilié(e) Le Pernant, LES CARROZ,74300 ARACHES LA FRASSE (dossier no 2389527) - 74300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2389527) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUD DEVANT est expirée depuis le 13 décembre 2018.


CARON Claudine - Le Pernant, LES CARROZ,74300 ARACHES LA FRASSE (dossier no 2389527) - 74300 - France


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2389527) - 74008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389527 - Publication au BOPI 2008-11-13

Renouvellement sans limitation n°2132120 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 16 septembre 2002 - Concession de licence n°353789 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545102 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

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